Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tutelle des agences de l’eau, 1974-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Références
20150688/1-20150688/111
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Tutelle des agences de l’eau.
Dates extrêmes
1974-2008
Noms des principaux producteurs
FRAN_NP_006122. Direction de l’eau
Importance matérielle
11,10 ml (37 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150688/1-20150688/31 : Fonctionnement, gestion et activités de la direction de l’eau et des agences de l’eau, 1980-2008
20150688/32-20150688/50 : Comités de bassins et conseils d’administration des agences de l’eau, 1974-2008
20150688/51-20150688/68 : Programmes d’intervention des agences de l’eau, 1993-2007
20150688/69-20150688/79 : Contrat de performance et contrats d’objectif, 2000-2004
20150688/80-20150688/86 : Intervention de l’Inspection générale de l’environnement (IGE), 2001-2007
20150688/87-20150688/93 : Contrôle des activités des agences de l’eau par la Cour des comptes, 1994-2005
20150688/94-20150688/111  : Emplois et gestion du personnel des agences de l’eau, 1979-2008