Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité maritime, 1953-2003

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20160027/1-20160027/91
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Sécurité maritime
Dates extrêmes
1953-2013
Noms des principaux producteurs
Sous-direction de la sécurité maritime
Importance matérielle
11,22 ml (34 dimabs)
Langue des documents
Anglais
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement
Mode de classement
Le plan de classement des archives est construit par les producteurs des archives et les archivistes. Afin de rendre compte des actions réalisées dans le cadre des politiques publiques portées par l’administration, il est organisé par fonction et activité. Aussi, le classement actuel respecte le(s) plan(s) de classement adopté(s) lors du versement aux archives du ministère de l’Écologie.
Présentation du contenu
Ce versement ne présente qu’une partie des prérogatives de la sous-direction de la sécurité maritime. En effet, seuls les bureaux traitant du sauvetage et de la circulation maritimes, de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires et du contrôle des navires au titre de l’État du port sont décrites dans ce versement. En effet, un instrument de recherche spécifique a été rédigé pour le bureau des phares et balises, ce dernier ayant fait l’objet de versements antérieurs bien définit, la logique d’une thématique « phares et balises  » a été conservée.
Sommaire
20160027/1-20160027/23
1985-2012
Élaboration de la réglementation
20160027/24-20160027/31
1953-2009
Suivi des services maritimes (opérationnels et techniques)
20160027/32-20160027/37
2007-2008
Inspection des navires étrangers dans le cadre du Mémorandum of Understanding (MOU)
20160027/38-20160027/77
1987-2013
Commission centrale de sécurité (CCS)
20160027/78-20160027/91
1998-2013
Audit des organismes habilités à agir au nom de l’administration