Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20150471
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction générale de l’énergie et du climat
Sommaire
Politique de production électrique
Art 1-23 : Programmation pluriannuelle des investissements de production électrique (PPI)., 1974-2003
Art 24-48 : Hydroélectricité, 1919-2004
Art 49-58 : Production électrique dans les départements et territoires d’Outre-mer (DOM-TOM) et la Corse, 1981-2006
Art 59-60 : Projet de centrale compacte et programme national de lutte contre l’effet de serre, 1981-1993
Métrage linéaire : 6 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales