Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique de la chasse ; réintroduction du lynx, 1946-1991

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20010134

Ministère : Environnement
Direction  : Nature et paysages

Sommaire
Art 1-2  : Chasse : Réglementation, armes, 1956-1986.
Art. 3-7  : Fédérations départementales de chasseurs : Régie de recettes, constitution de partie civile, dossiers spécifiques (par fédération), 1946-1986.
Art. 8-11 : Réserves de chasse, 1949-1987.
Art 12-16 : Clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982.
Art 17-22  : Réintroduction du lynx, 1977-1991

Métrage linéaire : 2,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

En bref

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