1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Plan urbanisme, construction et architecture, 1956-2008

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Cotes
20160020/1-20160020/950
Date
1956-2008
Nom du producteur
Secrétariat permanent du plan Urbanisme construction architecture
Importance matérielle et support
87 ml (263 dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Description
Mode de classement

Le plan de classement des archives est construit par les producteurs des archives et les archivistes. Afin de rendre compte des actions réalisées dans le cadre des politiques publiques portées par l’administration, il est organisé par fonction et activité. Aussi, le classement actuel respecte le(s) plan(s) de classement adopté(s) lors du versement aux archives du ministère de l’Écologie.

Cotes : 20160020/1-20160020/64
1966-2000
Actions de recherche antérieures au Plan Urbanisme, Construction et Architecture (PUCA)
Cotes : 20160020/65-20160020/707
1956-2008
Orientation et valorisation de la recherche
Cotes : 20160020/824-20160020/950
1972-1999
Concours d’architecte

Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales