Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Plan d’action pour la Méditerranée (PAM). 1950-1997

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080062

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction générale : Administration, finances et affaires internationales
Sous direction  : service des affaires internationales

Introduction
Ce fonds est constitué des documents relatifs au Plan des Nations Unies pour l’Environnement et des contributions des pays concernés par la protection de la Méditerranée. Ce fonds provient du service des affaires internationales qui a suivi les actions menées. Outre les rapports sur l’état de l’environnement de la Méditerranée, on trouve les comptes-rendus des conférences internationales tenues dans le cadre du Plan d’action pour la Méditerranée.

Sommaire

Art 1-29  : Plan d’action pour la Méditerranée (PAM). 1950-1997

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire  : 3.00 ml (10 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption de la directive CEE 92/43 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, et instituant la création du réseau Natura 2000

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