1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Objecteurs de conscience, 1967-2002

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20090265

Ministère  : Environnement
Secrétariat général

Sommaire
Art 1-20
 : Objecteurs de conscience : états récapitulatifs de versements de soldes (1987-2002)

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles  : 20
Métrage linéaire  : 7
Lieu de conservation : Archives nationales