1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Milieux aquatiques et gestion de l’eau : mer, 1949-2004

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement n° 20060156

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous-Direction : Milieux aquatiques et gestion de l’eau

Sommaire
Art 1
 : minutiers chronologiques, 1991
Art 2-5  : stratégie de protection, réseau de surveillance, 1974-2003
Art 6-10 : protection du littoral, 1964-2003
Art 10-19  : événements de mer, naufrages, accidents (Amoco-Cadiz, Erika ...), plans POLMAR : bilans, rapports, 1976-2003
Art 20-22
 : Centre de documentation de recherche et d’expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE), 1979-2004
Art 23-26  : déchets en mer, 1949-2003
Art 27-36 : droit international de la mer, 1969-2004

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 4 (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)