Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Luttes contre les pollutions domestiques et industrielles, 1977-2009

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20150851/1-20150851/56
Date
1977-2009
Nom du producteur
Direction de l’eau Direction de l’eau et de la prévention des pollutions et des risques
Importance matérielle et support
6,9 ml (23 dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3.
Description
Mode de classement
Le classement respecte le plan de classement adopté par le producteur.
Cotes : 20150851/1-20150851/29
1977-2007
Assainissement de l’eau
Cotes : 20150851/30-20150851/45
1993-2009
Boues issues du traitement des eaux usées domestiques
Cotes : 20150851/46-20150851/56
1992-2006
Prévention des pollutions par pesticides et produits phytosanitaires dans les zones non agricoles (ZNA).
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Accès et utilisation
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Entrée et conservation
Modalité d’entrée
Versement du ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie (2015).