Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation du domaine fluvial et production électrique, 1899-2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20000500

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Exploitation du domaine fluvial et production électrique, 1899-2000.
Art 1-4  : Généralités, législation, 1982-1999.
Art 5-41  : Concessions d’exploitation de barrages hydroélectriques, 1939-2000.
Art 42-43. Aménagement de bassins et de rivières, 1899-1995.
Art 44-45  : Construction de lignes électriques, 1951-1995.

Métrage linéaire : 15 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales