Ressources
>Inventaires d’archives publiques (1092)
>Construction, sites et paysages (24)
>Administration centrale (18)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19850057
Ministère : Equipement
Direction : Construction
Sommaire
Art 1-12 (C. 6913 à C. 6924) : Chauffage par géothermie, études et avant-projets sommaires (par département), 1976-1982
Métrage linéaire : 1,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales