Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Entreprises sous tutelle ..., 1944-1999

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20070459

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-23
 : Entreprises sous tutelle
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Charbonnages de France (CDF) et les Houillères de Bassin
Gaz de France (GDF)
Electricité de France (EDF)
1944-1996
Art 24-78  : Fonctionnement et administration de la Direction du gaz, de l’électricité et du charbon (DIGEC), 1945-1992

Métrage linéaire : 26 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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