Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19770314
Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon
Sommaire
Comité technique de l’électricité, 1944-1961.
Art 1-4 : Procès verbaux des décisions prises aux séances (1949-1959) arrêtés de nomination des membres des sections (1946-1963, 1959-1961) travaux des sections (1944-1958).
Art 4-8 : Documentation et études techniques ou économiques : Dossiers par thèmes (1949-1959)
Métrage linéaire : 3 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales