Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Barrages hydroélectriques, 1967-1995

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19990335

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire Travaux du comité technique permanent des barrages Art 1-89 : Dossiers préliminaires d’exécution de barrages (classement chronologique), 1967-1995

Métrage linéaire : 29 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 17 ans

Décret relatif à l’autorité administrative de l’Etat compétente en matière d’environnement et portant création de l’Autorité environnementale

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