Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorité de sûreté nucléaire - expertise, 1982-2019

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20230255

Ministère  : Industrie
Direction générale  : Energie et matières premières
Autorité de sûreté nucléaire

Sommaire
Mission expertise et animation (MEA)
Art 1-71 : Groupe permanent pour les réacteurs nucléaires (GPR). Sujets traités lors des rassemblements des groupes permanents, 2000-2018
Art 72-94  : Groupe permanent pour les équipements sous pression nucléaires (GPESPN). Sujets traités lors des rassemblements des groupes permanents, 2010-2019
Art 95-102 : Groupe permanent pour les déchets (GPD). Sujets traités lors des rassemblements des groupes permanents, 2009-2017
Art 103-104 : Groupement d’experts pour les laboratoires et usines (GPU). Sujets traités lors des rassemblements des groupes permanents, 2007-2008
Art 105-106 : Réunions internes des groupes permanents d’experts, 1982-2012
Art 107 : Groupes permanents d’experts pour les transports (GPT) et conseiller à la sécurité des transports (CST). Nouveau cycle de la réglementation, 1072015

Métrage linéaire : 8,4 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales