Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Aménagement hydraulique de la région du Bas-Rhône et du Languedoc, 1938-1981

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19910848

Ministère : Agriculture
Direction  : Aménagement

Sommaire
Archives de la tutelle de la Compagnie Nationale d’Aménagement de la Région du Bas-Rhône et du Languedoc (CNARBRL), 1938-1981.
Art 1-3 : Conseil d’administration, Assemblée générale, comité financier, 1962-1975.
Art 4 : Concession, statuts et modifications, 1955-1978.
Art 5 : Personnel, 1954-1973.
Art 6-12 : Budget, comptabilité, financement, 1955-1979.
Art 13-16. Aménagement du Bas-Rhône-Languedoc, 1938-1975.
Art 17-23. Aménagement du Lauragais-audois, 1959-1978.
Art 24-27 : Contentieux, 1961-1977.
Art 28-30  : Études et dossiers techniques, 1965-1981.
Art 31 : Viticulture, 1960-1972.

Métrage linéaire : 10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

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