Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : ADEME : gestion des taxes, 1983-2003

répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20170226

Etablissement
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

Sommaire
Art 1-50 : Gestion des taxes, 1983-2003

Nombre d’articles : 50
Métrage linéaire : 7 ml
Conditions d’accès : Communicable selon les articles L213-1 à L213-7 du code du patrimoine
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick


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