Répertoire d’archives détaillé : ADEME : direction de l’action régionale , 1978-2013

répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20190514

Etablissement
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

Sommaire
Art 1-166 : direction de l’action régionale de l’ADEME , 1978-2013

Nombre d’articles : 166
Métrage linéaire : 15 ml
Conditions d’accès : Communicable selon les articles L213-1 à L213-7 du code du patrimoine
Lieu de conservation : Archives nationales