Répertoire d’archives détaille : ADEME : déchets industriels, 1979-1999

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20160225/1 à 20160225/34
Niveau de description
Série
Intitulé
Archives de l’ANRED et de l’ADEME relatives aux déchets industriels
Dates extrêmes
1979-1999
Noms des principaux producteurs
Agence Nationale pour la Récupération et l’Élimination des Déchets (ANRED) ; Agence de l’environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME). Plusieurs services sont à l’origine de cette série. Ces derniers ne sont pas tous identifiables. Le principal service concerné reste cependant le Service Prévention et Gestion des Déchets (SPGD)
Importance matérielle
1.80 mètres linéaires
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives Nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
Archives publiques librement communicables
Conditions d’utilisation
Selon règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement de l’ADEME aux Archives Nationales
Mode de classement
Les dossiers sont organisés selon le plan suivant :
20160225/1 à 20160225/14 Filières et Outils
Marque Retour®
Taxes et Aides
Groupe de travail sur les DIB
Programme Eurêka
20160225/15 à 20160225/25 Types de Déchets
Produits phytosanitaires
Déchets Toxiques en Quantités Dispersées
Déchets du Bois
Polyéthylène Haute Densité et autres plastiques
20160225/26 à 20160225/34 Autres déchets
Description de procédés
Recherche et expérimentation
Accroissement
Devant des lacunes évidentes, il est probable que certains documents se trouvent dans les Directions Régionales
Bibliographie
Sur l’ANRED/ADEME
« ADEME : hier, aujourd’hui et demain  », ADEME&VOUS Hors-série [en ligne], disponible sur http://www2.ademe2.fr (consulté le 25 avril 2013).