Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Stratégie, inspection générale (570 - 3099 ml - 3 Go)
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Maîtrise de l’énergie (83 - 842 ml)
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Rhône-Alpes (5)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Rhône
Versement 5829 W
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Délégation régionale Rhône-Alpes
Sommaire
Art 1-17 : attribution de subventions, 2009-2010
Métrage linéaire : 1,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône
