Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2513 - 29 085 ml - 2000 Go archives numériques)
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Stratégie, inspection générale (556 - 3029 ml - 3 Go)
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Maîtrise de l’énergie (74 - 881 ml)
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Rhône-Alpes (5)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Rhône
Versement 5644 W
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Délégation régionale Rhône-Alpes
Sommaire
Art 1-23 : attribution de subventions, 1995-2006
Métrage linéaire : 2,30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône
