Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (551 - 3024 ml - 3 Go)
>Maîtrise de l’énergie (69 - 876 ml)
>Rhône-Alpes (5)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Rhône
Versement 5243 W
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Délégation régionale Rhône-Alpes
Sommaire
Art 1-25 : attribution de subventions, 1995-2006
Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône