Répertoire d’archives détaillé : ADEME Pays-de-la-Loire : aide pour études, diagnostics relatifs à la maîtrise de l’énergie, 1989-2000

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2232 W

Agence de l’Environnement et de la maîtrise de l’énergie
Direction régionale des Pays de la Loire

Présentation du contenu
Ce versement concerne l’aide publique aux entreprises au niveau régional pour réaliser des études, diagnostics, investissements et travaux visant à maîtriser l’énergie et à sauvegarder l’environnement.

Mode de classement
2232 W 1-28 : dossiers individuels de financement des entreprises classés par ordre chronologique de clôture, les numéros des dossiers indiqués renvoient à une numérotation interne à l’ADEME.

Dates extrêmes
1989-2000
Métrage linéaire : 2,80 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique