Répertoire d’archives détaillé : ADEME Martinique, 1992-2007

Référence
1812W1-1812W17
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie délégation Martinique
1992-2007
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie délégation Martinique
Importance matérielle
1,70 mètres linéaires (17 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives territoriales de la Martinique
Localisation physique
Fort-de-France
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d’entrée
versement en 2015
Mode de classement
cadre de classement.
Art 1-5 contrats, 1992-2004
Art 6-9 : commission régionale des aides, 1992-2006
Art 10-13  : comité de gestion pour le programme pour la maîtrise de l’énergie (PRME), 2000-2007
Art 14-17  : programme opérationnel Initiative communautaire (PIC) REGIS II en Martinique, 1994-1999
Présentation du contenu
Ce versement concerne les dossiers notamment sur les aides, les programmes européens.