Répertoire d’archives détaillé : ADEME Bourgogne : aides, ...1988-1997

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Côte d’Or)

Versement 1790 W

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)..
Délégation régionale de Bourgogne.

Sommaire
1790 W 1-6 : Commission régionale des Aides
Diagnostics
1988-1997

Métrage linéaire : 0,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Côte-d’Or