Répertoire d’archives détaillé : ADEME : Archives de la présidence et de la direction générale, 1983-2001

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20170503/1-20170503/708
Date
1982-2011
Nom du producteur
Agence française pour la maîtrise de l’énergie - Agence pour la qualité de l’air - Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Importance matérielle et support
76 mètres linéaires (228 cartons de type dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d’utilisation
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Entrée et conservation
Modalités d’entrée
Versement de l’Ademe aux Archives nationales, 2018.
Historique de la conservation
Avant leur versement aux Archives nationales, ces documents étaient conservés dans la salle d’archives du site central parisien de l’ADEME, au 27, rue Louis Vicat 75015 PARIS.
Sources et références
Autres instruments de recherche
– Versement 19870072 : archives de l’AFME
– Versement 19940247 : archives de l’AQA
– Versement 19940249 : archives de l’AFME
– Versement 19940606 : affiches de l’ex-AEE, l’ex-AFME et de l’ex-COMES
– Versement 20010454 : archives du COMES
– Versement 20070449 : documents audiovisuels produits ou commandités par l’ADEME dans le cadre de ses campagnes d’information et documents reçus par l’ADEME dans le cadre de son action gouvernementale.
– Versement 20150256 : Diapositives issues de la photothèque de l’ADEME
– Versement 20160223 : Archives du service Budget-Finances de l’ADEME (1992-1998)
– Versement 20150500 : Archives audiovisuelles de l’ADEME (1975-2003)