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Inventaires d’archives publiques (2513 - 29 085 ml - 2000 Go archives numériques)
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Espaces naturels (113 - 1158 ml)
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Administration centrale (27)
Les originaux sont conservés aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 20070116
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous direction : Espaces naturels
Sommaire :
Affiches
Art 1-4 : Natura 2000 : les hommes s’engagent pour la biodiversité
2006
Art 5-11 : Espaces naturels, 1978-2002
Communicabilité libre
Nombre d’articles : 11
Lieu de conservation Archives nationales (originaux) (coordonnées)
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Art 1-4 : Natura 2000 : les hommes s’engagent pour la biodiversité
2006
20070116/1
"Faune - Flore -Patrimoine naturel - Développement durable", 2006 |
20070116/2
"Faune - Flore -Patrimoine naturel - Développement durable", 2006 |
20070116/3
"Quand l’homme s’engage pour la biodiversité", 2006 |
20070116/4
"Quand l’homme s’engage pour la biodiversité", 2006 |
Art 5-1 : Espaces naturels, 1978-2002
20070116/5
"La protection des espaces naturels en France", 2002 |
20070116/6
Arrêté préfectoral de la création du parc du Mercantour, 1978 |
20070116/7
Charte déclarative de la Lautier et de ses rives, 1978 |
20070116/8
Parc naturel régional Normandie-Maine, 1996 |
20070116/9
Parc naturel régional Normandie-Maine, 1997 |
20070116/10
"Aidez-nous à protéger la nature, surveillez votre chien !", 2001 |
20070116/11
"Les temps écologiques", 1999 |
