Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives : IFREMER : Contrôle sanitaire effectué sur les établissements conchylicoles (1932-1994)

Répertoire détaillé site Internet Archives nationales

Versement 20080424

Etablissement public national : Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer

Sommaire
Dossiers du contrôle sanitaire effectué sur les établissements conchylicoles (1932-1994)
Art 1-30
 : Dossiers des établissements conchylicoles.,1939-1984
Art 31-71 : Dossiers des établissements conchylicoles radiés, 1932-1993

Communicabilité  : Selon les délais de communicabilité définis par le Code du patrimoine.
Métrage linéaire : 23 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 49 ans

Loi sur l’architecture et création des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE)

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