Répertoire d’archives : Cabinet Edmond Hervé, ministre délégué auprès du ministre de l’industrie, chargé de l’énergie, 1981-1983

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
19890450/1-19890450/13
Date
1981-1983
Nom du producteur
Conseiller technique auprès du ministre délégué puis du secrétaire d’État chargé de l’Énergie
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Description
Présentation du contenu
INTRODUCTION
Le versement 890450 correspond aux attributions de Gilles BELLEC, conseiller technique d’Edmond HERVE, ministre délégué auprès du ministre de l’industrie, chargé de l’énergie de mai 1981 à mars 1983. Gilles BELLEC fut conseiller technique du ministre jusqu’en janvier 1983.
Il était chargé plus particulièrement du suivi des affaires instruites par la Direction du gaz, de l’électricité et du charbon (DIGEC), des questions nucléaires et du prix de l’énergie.
Circonstances du versement
Les archives des cabinets HERVE et AUROUX (ministres chargés de l’énergie de 1981 à 1984) ont été retrouvées en cave par la Mission des Archives. Ces archives se trouvaient à l’origine dans un désordre certain et ont été déménagées à plusieurs reprises par la suite. Il a donc été très difficile d’y reconnaître des fonds clairement identifiés. Apparemment, la majorité des dossiers pouvaient se rattacher aux activités de :
– Gaston RIMAREIX, directeur de cabinet (1981-1983)
– Gilles BELLEC (1981-1983)
– Patrick BUFFET, son successeur (1983-1984), conseiller technique de Jean AUROUX
– Alain BECHTEL, conseiller technique des ministres de l’industrie, P. DREYFUS, J.P. CHEVENEMENT et L. FABIUS (1981-1984), et chargé, entre autres, des relations avec le ministre délégué à l’énergie et des problèmes énergétiques.
Traitement effectué
La Mission a réalisé une séparation approximative en 4 fonds (RIMAREIX, BELLEC, BUFFET, BECHTEL).
De nombreux doubles emplois ont été détectés et éliminés. Le système de communication interne du cabinet entraînait apparemment la multiplication et la diffusion plusieurs exemplaires de l’information. Des regroupements ont été également effectués d’un fonds à l’autre, pour éviter les incohérences et les redites.
Il a été particulièrement difficile de séparer les dossiers BELLEC des dossiers BUFFET, d’autant plus que les archives BELLEC sont certainement passées entre les mains de P. BUFFET, son successeur. Les dates des documents ont pu servir de guide, mais sans qu’il puisse s’agir d’un critère irréfutable. En l’occurence, l’état actuel des fonds BELLEC-BUFFET est plus une construction mentale qu’un reflet de la réalité. Les deux fonds sont à consulter en même temps.
Intérêt du versement
Les documents généraux sur la politique énergétique sont peu nombreux dans ce versement.
Deux secteurs, mal représentés dans les autres fonds, sont ici bien illustrés : le charbon et les matières premières.
Communication
Les articles 6, 7 et 8 ne seront pas communiqués avant 60 ans. Les autres articles sont communicables après 30 ans sur autorisation d’un représentant du Cabinet MALVY. Retrouvées en cave, les archives HERVE-AUROUX n’ont pas fait l’objet d’un protocole de versement ; toutefois, par précaution, on les aura assimilées aux Archives MALVY, versées officiellement en 1986 et couvertes par un protocole.
Sommaire
Cabinet d’Edmond Hervé, ministre délégué auprès du ministre de la Recherche et de l’Industrie de 1981 à 1983, chargé de l’énergie. Dossiers de Gilles Bellec, conseiller technique.
Art 1-2  : Minutiers, présentation du secteur énergie, politique de l’énergie, 1981-1983.
Art 2-3 : Charbon : Politique générale, approvisionnement, consommation, problèmes sociaux, bassins houillers, relations internationales, 1981-1984.
Art 4-5  : Gaz. Approvisionnement, Gaz De France (GDF), gaz de Lacq, 1981-1984.
Art 6-8 : Énergie nucléaire : Sûreté nucléaire, centrales nucléaires (en activité, en construction, en démantèlement), Commissariat à l’Énergie Atomique (CEA), usine de retraitement des déchets nucléaires de la Hague, 1980-1984.
Art 9-13 : Matières premières : Généralités ; opérateurs miniers : Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM), Société le Nickel (SLN), Imetal, Entreprise Minière et Chimique (EMC), Pechiney Ugine Kuhlmann (PUK) ; filière ferromanganèse ; filière zinc, 1980-1984.
Art 13 : Matériaux de construction : Restructuration du secteur, 1980-1984.
Sources et références
Sources complémentaires
On consultera bien sûr le fonds BUFFET (n° 890451) où les documents généraux et les questions nucléaires sont mieux représentées.
– Autre versement des Cabinets Energie, HERVE, AUROUX : fonds RIMAREIX (n° 19890449)
– Cabinets Industrie (1981-1984) fonds BECHTEL (n° 19890452)
– Cabinet Energie MALVY (1984-1986) versements n° 19860183, 19860207, 19860480, 19890482.
On consultera plus particulièrement, le versement n° 19860181 : archives de M.S. TISSIER, successeur de MM. BELLEC et BUFFET pour les affaires DIGEC et le nucléaire entre 1984 et 1986.