Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage Atlantique Etel, 1952-1998

Répertoire détaillé Site Internet ministère environnement (format pdf - 271.1 ko - 06/11/2013)

Versement 1481W

Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage Atlantique
(CROSSA ÉTEL)

Sommaire
Art 1-567
 : fonctionnement du CROSSA ETEL
1952-1998

Communicabilité  : Conformément à la réglementation en vigueur, les documents d’archives publiques sont librement consultables à l’exception des documents qui contiennent des informations mettant en cause la vie privée le délai de 50 ans est appliqué.
Nombre d’articles : 567
Métrage linéaire : 36.45 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

Voir la frise historique





Rechercher