1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Fonds "Val de Seine Vert", 1990-2020


Don d’archives aux Archives départementales des Hauts-de-Seine

répertoire détaillé (pdf, 16Ko)

Versement 180 J

Association "Val de Seine Vert"

Introduction
Les documents conservés retracent les activités de l’association, qu’il s’agisse d’organisation et de
participation à des réunions, d’enquêtes et présentations publiques de projets, de partenariat avec les
communes et l’Etat ou avec les associations d’environnement et de politique de communication. On y
trouve notamment les études d’urbanistes, les documents retraçant le suivi des actions de VDSV au fil des ans pour des grands projets d’aménagement du territoire du Val de Seine, ainsi que les dossiers juridiques associés
Histoire administrative
Créée en 1992 à l’arrêt de l’activité des usines du site de Renault Billancourt, Val de Seine Vert (VDSV) est une association "Loi 1901" agréée depuis 1999 au titre de la protection de l’environnement dans un cadre intercommunal rassemblant Boulogne-Billancourt, Issy-les-Moulineaux, Meudon, Saint-Cloud, Sèvres et Vanves. Elle intervient sur les sujets d’environnement, de transports, de réduction des nuisances routières. Elle a voix consultative sur les plans locaux d’urbanisme intercommunaux qui sont en cours d’élaboration, les projets de zones d’aménagement concertée (ZAC) et sur les projets d’aménagement d’une certaine importance.
Sommaire
180J1-180J5 : Administration générale de l’association : conseil d’administration, suivi d’activités, adhésions et abonnements, 1992-2020
180J6-180J25 : Actions environnementales : dossiers de suivi, documentation, affaires judiciaires, communication, 1990-2220

Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 2,50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Hauts-de-Seine (cordonnées
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3

Documents à télécharger

  Répertoire détaillé