Répertoire d’archives détaillé : Agence Nationale pour la Récupération et l’Élimination des Déchets, 1975-1992

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20160226/1 à 20160226/300
Niveau de description
Sous-fonds
Intitulé
Archives de la direction de l’industrie de l’Agence Nationale pour la Récupération et l’Élimination des Déchets (ANRED)
Dates extrêmes
1975-1992
Noms des principaux producteurs
Direction de l’industrie de l’Agence Nationale pour la Récupération et l’Élimination des Déchets (ANRED)
Importance matérielle
4,30 m.l (300 articles, 24 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
Archives publiques librement communicables
Conditions d’utilisation
Selon règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement de l’ADEME aux Archives Nationales
Mode de classement
Le sous-fonds est divisé en quatre grandes parties.
La première concerne le fonctionnement et les activités de la direction. Les documents qui y sont conservés permettent de retracer l’ensemble des domaines d’action de la direction et de comprendre comment elle était organisée.
La deuxième partie traite spécifiquement de l’action régionale en matière de déchets industriels. Le choix a été fait de séparer l’action régionale de la partie fonctionnement et activité, d’une part car elle est gérée à part, et d’autre part, car elle présente un métrage volumineux, qui lui permet de faire l’objet d’un classement particulier. Elle regroupe également les études régionales qui ont été faites sur les déchets industriels.
La troisième partie réunit les documents concernant les types de déchets et les traitements auxquels ils sont soumis. L’agence s’occupant exclusivement de la gestion des déchets, il a paru essentiel de consacrer une partie aux déchets industriels en eux-mêmes.
Enfin, la direction de l’industrie traite également de la gestion des décharges et usines d’incinération, des sites et sols pollués et des déchetteries. Les documents concernant ces différents lieux ont été regroupés dans la dernière partie, car ils ont pour point commun de présenter les différentes méthodes de stockage et d’élimination physique des déchets.
Accroissement
Il n’y a plus d’accroissement possible (suppression de l’ANRED par fusion en 1992).