Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : installations classées, 1971-2016

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 2168W

Préfecture du Morbihan
Installations classées de carrières et industrielles

Sommaire
2168W 1-113 : Installations classées de carrières et industrielles, 1971-2016
Ce versement comporte des dossiers d’installations classées de carrières et d’industries, en activité ou non. Ces dossiers sont composés de différentes pièces : arrêtés et demandes d’autorisation, récépissés de déclaration, plans, délibérations.

Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 113
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan