Ressources
>Inventaires d’archives publiques (879)
>Prévention des risques (115)
>Risques industriels (48)
>Bretagne (3)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Morbihan
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)
Versement 2168W
Préfecture du Morbihan
Installations classées de carrières et industrielles
Sommaire
2168W 1-113 : Installations classées de carrières et industrielles, 1971-2016
Ce versement comporte des dossiers d’installations classées de carrières et d’industries, en activité ou non. Ces dossiers sont composés de différentes pièces : arrêtés et demandes d’autorisation, récépissés de déclaration, plans, délibérations.
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 113
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan