1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : installations classées, 1971-2016

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Morbihan

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 2168W

Préfecture du Morbihan
Installations classées de carrières et industrielles

Sommaire
2168W 1-113 :
Installations classées de carrières et industrielles, 1971-2016
Ce versement comporte des dossiers d’installations classées de carrières et d’industries, en activité ou non. Ces dossiers sont composés de différentes pièces : arrêtés et demandes d’autorisation, récépissés de déclaration, plans, délibérations.

Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 113
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan