Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Gard : Travaux en sites classés, projets d’aménagements soumis à l’obtention d’une dérogation préfectorale, mise en oeuvre du réseau écologique européen Natura 2000 (1912-2013)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Gard)

Versement 1603 W

Préfecture du Gard
Relations avec les collectivités territoriales - environnement

Sommaire
Art 1-95 : Travaux en sites classés, projets d’aménagements soumis à l’obtention d’une dérogation préfectorale, mise en œuvre du réseau écologique européen Natura 2000 (1912-2013)

Métrage linéaire : 9,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Gard