Répertoire d’archives détaillé : Conseil général de la Vienne : hydraulique agricole, remembrement ... , 1979-1989

Versement 1244 W

Préfecture de la Vienne

Sommaire
1244 W 1-1244 W 68 : Aides aux communes et aux particuliers, échanges amiables, hydraulique agricole, remembrement, ordures ménagères, voirie, eau et assainissement, divers (« Fleurir la France »). Dossiers soldés de 1979 à 1989.
1979-1989

Métrage linéaire : 10,5
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne