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Répertoire d’archives détaillé : Cabinet de Dominique Bussereau, ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et de la ruralité, 2000-2005

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Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20180726

Ministère  : Agriculture, alimentation, pêche et ruralité
Direction  : Cabinet

Sommaire
Cabinet de Dominique Bussereau, ministre de l’agriculture, alimentation, pêche et ruralité, (29 novembre 2004-18 mai 2007) : activités du ministre, dossiers de Philippe Duclaud, conseiller diplomatique, Gisèle Rossat-Mignot, conseillère technique chargée de l’alimentation, de la sécurité sanitaire, de la protection animale, de la santé des végétaux et des OGM, et Ségolène Halley des Fontaines, conseillère technique chargée de la production végétale et des biomasses (2004-2007)
Art 1-5
 : Dossiers du ministre Dominique Bussereau, 2005-2007
Art 6  : Dossiers de Philippe Duclaud, conseiller diplomatique, 2006-2007
Art 7-9 : Dossiers de Gisèle Rossat-Mignot conseillère technique chargée de l’alimentation, de la sécurité sanitaire, de la protection animale, de la santé des végétaux et des Organismes génétiquement modifiés (OGM), 2004-2006
Art 10-21 : Dossiers de Ségolène Halley des Fontaines, conseillère technique chargée de la production végétale et des biomasses, 2005

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2 ml (6 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales