1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : Autorité de sûreté nucléaire : registres réglementaires des installations nucléaires de base, 1972-2012

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20160391

Autorité de sà »reté nucléaire
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

Sommaire
Art 1-117 : Registres réglementaires des installations nucléaires de base des centres nucléaires de Chinon, Penly, Nogent, Civaux, Paluel, Golfech, Gravelines, Saint-Alban, Cadarache, Cattenom, Cruas-Meysse, Saint-Laurent-des-Eaux, Fessenheim, Tricastin, Chooz, Dampierre-en-Burly, Creys-Malville, Bugey, Belleville-sur-Loire, AREVA La Hague, Marcoule, 2001-2009
Art 118-248 : Enregistrements cheminées (états mensuels), 2000-2002
Art 249-273 : Registres réglementaires, 1971-2003
Art 274-275 : Rapports environnement : Saint-Laurent-des-Eaux, Blayais, Nogent-sur-Seine, 2001-2003

Métrage linéaire : 92
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales