Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Autorité de sûreté nucléaire : registres réglementaires des installations nucléaires de base, 1972-2012

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20160391

Autorité de sûreté nucléaire
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

Sommaire
Art 1-117 : Registres réglementaires des installations nucléaires de base des centres nucléaires de Chinon, Penly, Nogent, Civaux, Paluel, Golfech, Gravelines, Saint-Alban, Cadarache, Cattenom, Cruas-Meysse, Saint-Laurent-des-Eaux, Fessenheim, Tricastin, Chooz, Dampierre-en-Burly, Creys-Malville, Bugey, Belleville-sur-Loire, AREVA La Hague, Marcoule, 2001-2009
Art 118-248 : Enregistrements cheminées (états mensuels), 2000-2002
Art 249-273 : Registres réglementaires, 1971-2003
Art 274-275 : Rapports environnement : Saint-Laurent-des-Eaux, Blayais, Nogent-sur-Seine, 2001-2003

Métrage linéaire : 92
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

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