Répertoire d’archives détaillé : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, 1975-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20170528/1-20170528/415
Date
1975-2008
Nom du producteur
Agence pour les économies d’énergie - Commissariat à l’énergie solaire - Agence française pour la maîtrise de l’énergie - Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Importance matérielle et support
43,9 mètres linéaires (133 cartons de type dimab).
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d’utilisation
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Entrée et conservation
Modalités d’entrée
Versement
Historique de la conservation
Ces documents étaient conservés dans la salle d’archives du site central parisien de l’Ademe au 27, rue Louis Vicat 75015 PARIS.
Évaluation, tris et éliminations
Les doublons, les dossiers préparatoires et la documentation ont été éliminés.
Sources et références
Autres instruments de recherche
Versement 19870072 : archives de l’AFME
Versement 19940247 : archives de l’AQA
Versement 19940249 : archives de l’AFME
Versement 19940606 : affiches de l’ex-AEE, l’ex-AFME et de l’ex-COMES
Versement 20010454 : archives du COMES
Versement 20070449 : documents audiovisuels produits ou commandités par l’ADEME dans le cadre de ses campagnes d’information et documents reçus par l’ADEME dans le cadre de son action gouvernementale.
Versement 20150256 : Diapositives issues de la photothèque de l’ADEME
Versement 20160223 : Archives du service Budget-Finances de l’ADEME (1992-1998)
Versement 20150500 : Archives audiovisuelles de l’ADEME (1975-2003)