Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : associations communales de chasse agréées, jachères, espèces, 1938-2001

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20050528

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Nature et des Paysages
Sous Direction : Chasse Faune et Flore Sauvages

Sommaire
Art 1-4
 : Associations communales de chasse agrées, 1978-1999
Art 5-7  : Jachères, 1991-2000
Art 8-12 : Domaine public maritime et forestier, 1969-2000
Art 13-27  : Espèces : gibier, nuisibles, chamois 1957-2000
Art 28-30 : Enclos, enclaves, 1979-2002
Art 31-33  : Transport et commercialisation du gibier, 1938-1999
Art 34  : Plan de chasse 1978-2000
Art 35-36  : GIC (Groupement d’intérêt cynégétique), 1988-1992
Art 37  : Contentieux, 1990-2001
Art 38-41 : Chasse en Alsace Lorraine, 1960-1996
Art 42-44 : Parcs nationaux, 1970-1999

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles  : 44
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

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