Ressources
>Inventaires d’archives publiques (12889 - 15 600 ml - 6 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (284 - 3710 ml)
>Milieux et biodiversité (142)
>Préservation des espèces animales et végétales (34)
>Administration centrale (21)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Cotes
20150848/1-20150848/63
Date
1971-2008
Nom du producteur
Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages
Importance matérielle et support
7,2 ml (24 Dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L 213-1 à 3.
Description
Mode de classement
Le classement respecte le plan de classement adopté par le producteur.
Cotes : 20150848/1-20150848/48
1971-2008
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES)
Cotes : 20150848/49-20150848/63
1997-2008
Protection des espèces menacées, plans nationaux de conservation et de réintroduction
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L 213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalité d’entrée
Versement