Fonds "Agir ensemble pour Combrit Sainte-Marine"

1. Identification
1.1 Type d’entité
Association
1.2 Forme autorisée du nom
Agir ensemble pour Combrit Sainte Marine
1.3 Autres formes du nom
2. Zone de la description
2.1 Dates d’existence
1995 - aujourd’hui
2.2 Histoire
Cette association créée en 1995 a obtenu l’agrément au titre de la défense de l’environnement en 2001.
2.3 Lieux
Siège social
Chez un membre de l’association à Combrit.
2.4 Statut juridique
Association loi 1901
2.5 Fonctions et activités
L’association « Agir ensemble pour Combrit Sainte Marine » a pour but la réflexion et l’action sur tous les sujets concernant la commune de Combrit Sainte-Marine et ses habitants, ses entreprises notamment en ce qui concerne les points de vue écologique, politique, sociologique, culturel et historique, la protection et la sauvegarde de l’environnement, l’étude et la protection du patrimoine et tout autre sujet d’intérêt collectif de la population concernée.
Ses moyens d’action sont notamment les publications sous quelque forme que ce soit, cours et conférences ; l’organisation de toutes manifestations jugées utiles au but de l’association.
2.6 Textes de référence
2.7 Organisation interne
3. Relations
3.1 Noms, numéro d’immatriculation des collectivités associées
3.2 Type de la relation
3.3 Description de la relation
4. Contrôle
4.1 Code d’identification de la notice d’autorité
4.3 Règle ou convention
ISAAR-CPF
4.3 Niveau d’élaboration
4.5 Niveau de détail
4.6 Dates de création
Avril 2011
4.7 Langues et écritures
Français
4.8 Sources
Les statuts de l’association.
http://arbannour.free.fr