Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées du Territoire de Belfort : exploitation des sous-sols, mines .., An XII-1940

Répartoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)

Série 8 S

Ponts et chaussées du Territoire de Belfort
Ponts et chaussées du Territoire du Haut-Rhin

Sommaire
Art 1-201 : exploitation des sous-sols, mines .., An XII-1940

Métrage linéaire : 2,4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort