Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité dans les mines : réglementation, prévention, études techniques, 1810-1998

Répertoire d’archives (Site Internet Archives nationales)

Versement 20000504

Ministère  : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle

Sommaire
Sécurité dans les mines : Réglementation, prévention, études techniques, 1810-1998.
Art 1  : Personnel du service des mines : Statuts ; application du Code minier, 1810-1980.
Art 2-3. Accidents, prévention et sécurité dans les mines : Etudes techniques, prévention des séismes, réglementation, novation dans l’équipement, 1871-1985.
Art. 3 (suite)-4 : Coopération

Communicabilité  : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation  : Archives nationales